Règlement intérieur

1. Abonnements mensuels & règlement des paniers de fruits & légumes

Les adhérents, à jour de leur cotisation, souscrivent un abonnement mensuel pour une formule donnée (à partir de 15€, puis par tranche de 5€).

Le montant correspondant au nombre de livraisons prévues pour le mois doit être réglé à l'association le premier jour du mois. De préférence, le règlement se fera par virement.

En cas de suspension imprévue (4), la régularisation se fera sur l'abonnement du mois suivant.

2. Commandes ponctuelles & règlement

Les adhérents peuvent également faire des commandes ponctuelles. Une note sera adressée par mail et devra être réglée à réception. De préférence, le règlement se fera par virement.

3. Prévision de la semaine

Un email est adressé aux adhérents le vendredi ; les adhérents peuvent faire part de leurs préférences et/ou commentaires par retour mail jusqu'au dimanche soir 20 h maxi :

• Copier la liste des légumes et des fruits sur votre email de réponse et enlever les produits que vous souhaitez éviter

• inscrire les produits par ordre de priorité et votre panier sera rempli à hauteur de la formule choisie.

• Éviter de fermer la liste car il se peut que certains produits viennent à manquer. A défaut, un autre fruit ou légume sera ajouté jusqu'à hauteur de la formule choisie.

• En cas de manquants et d'impossibilité de remplir le panier à hauteur de la formule prévue, la compensation sera faite sur le panier suivant.

La date et l'heure butoir du dimanche soir 20h doivent être absolument respectées afin d'optimiser les conditions de travail des bénévoles et de respecter les délais de passation des commandes.

4. Suspension imprévue de livraison de panier

Lorsqu'un adhérent est amené à suspendre une livraison de panier de façon imprévue, la suspension devra être signalée jusqu'au dimanche soir 20 h maxi. A défaut, et sans motif, le panier sera considéré comme livré et ne sera donc pas reporté.

5. Préparation des commandes & acheminement des commandes vers les points-relais

Les commandes sont préparées au siège de l'association puis acheminées vers un point-relais. Les livraisons à domicile sont possibles à condition que l'adresse soit située sur le trajet vers un point-relais.

Un planning mensuel sera émis pour qu'il y ait toujours au moins deux personnes pour la préparation des commandes et au moins une pour les livraisons. En cas d'impossibilité, il conviendra de prévenir le plus rapidement possible afin de trouver un(e) remplaçant(e).

6. Notes de frais et indemnités kilométriques

Les notes d'indemnités kilométriques et notes de frais seront remboursées aux membres actifs impliqués dans l'acheminement des commandes. Ces notes seront généralement mensuelles et soumises à l'approbation d'un membre du bureau avant remboursement. Cependant, les membres actifs ne doivent pas engager de dépenses avant accord préalable du bureau.

Les notes mensuelles d'indemnités kilométriques et notes de frais d'un membre du bureau seront soumises à la signature d'un autre membre du bureau avant remboursement. Le Président approuvera les notes du Secrétaire et du Trésorier. Le Trésorier approuvera les notes du Président et du Secrétaire.

7. Acceptation des termes du règlement intérieur

Le bon fonctionnement et la pérennité de l'association sont non seulement liées à l'assiduité de ses membres actifs mais aussi à la ponctualité des règlements de ses adhérents.

Le non-respect du règlement intérieur, en particulier plusieurs retards de paiement des commandes peut faire perdre à l'adhérent sa qualité de membre (article 7 des statuts).

Fait à Crouttes, le 7 décembre 2016

Marielle Richard , Présidente

Anne Lamoise, Trésorière

Isabelle Grignon, Secrétaire